Marque enregistrée - Marque en vigueur

Incartade(s) éditions
CHAPITRE.COM, SAS

Numéro de dépôt :
4236153
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2025
Incartade(s) éditions de CHAPITRE.COM

Présentation de la marque Incartade(s) éditions

Déposée le 23 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Incartade(s) éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPITRE.COM domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 469 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPITRE.COM, Mle Lalmanach Virginie domicilié(e) 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France.

La marque Incartade(s) éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Incartade(s) éditions arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

CHAPITRE.COM a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITRE.COM , LE CYBER LIBRAIRE , CHAPITRE.COM BIEN PLUS QU'UNE LIBRAIRIE WWW.CHAPITRE.COM , b bookinity , CHAPITRE , LIVRES ALERTE ! , C CHAPITRE.COM TOUS LES LIVRES MEME LES INTROUVABLES DEPUIS 1997


CHAPITRE.COM, SAS - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 493469985


CHAPITRE.COM, Mle Lalmanach Virginie - 123 boulevard de Grenelle - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Appareils et instrument pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et la reproduction du son et des images. Supports magnétiques, optiques et numériques d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son et des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques ; publications électroniques (téléchargeables) ;

Papier, carton (pour la papeterie ou imprimerie), produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) en papeterie ; matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (sauf meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (sauf appareils), livres, albums, bloc notes, agendas, carnets pense-bête, brochures, catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, dossiers classeurs ; articles, machines pour reliure, photographies, clichés ; caractères d'imprimerie ; sachets, feuilles d'emballage en papier ou en plastique ;

Publicité ; gestion des affaires ; administration commerciales ; marketing ; analyses de marchés ; négociation, conclusion de transaction commerciales, notamment électroniques ; comptabilité ; exploitation, gestion de base de données commerciales, de fichiers informatiques ; informations statistiques ; recueils de données sur le fichier central ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, promotion des ventes pour des tiers, traitement de commandes d'achats ; publicité par mailing direct ; location de stands de vente ; compilation de listes d'adresses ; fourniture d'informations commerciales ; services d'informations commerciales de conseil en gestion commerciale et d'assistance commerciale.

Service de télécommunications, service de communications téléphoniques et télématiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations sur réseaux informatiques, services de diffusion et de transmission d'informations et de messages sur banques de donnés télématiques ; services de messages électroniques ;

Services d'enseignement, d'éducation, de divertissement et de clubs (divertissement) ; édition et publication de textes, de livres, d'illustrations non publicitaires ; édition, publication électronique de livres, de périodiques en ligne ; microédition ; organisation d'expositions ou de jeux à but culturel, éducatif ; services de prêts de journaux, périodiques, magazines, revues et livres ;

Programmation par ordinateur ; élaboration (conception) et actualisation de logiciels ; conseils en logiciels et matériel informatique ; expertise (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques ; location de logiciels et d'appareils de traitement de données ; développement et recherche en matière de nouveaux produits ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support numérique.